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La copropriété en quelques questions-clé

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  1. Principes et textes
    Philosophie globale d'une gestion commune
    1. Champ d'application - Comment diviser une propriété
    2. Parties communes et privatives
    3. Définitions
    4. Lois, décrets, jurisprudence
    5. Recommandations officielles de la Commission Relative à la Copropriété
  2. Les organes constituant la copropriété
    Quels sont-ils, et à quoi servent-ils ?
    1. La base : le règlement de copropriété
    2. Le syndicat des copropriétaires
    3. Le syndic
    4. Le conseil syndical
    5. L'assemblée générale
    6. L'ASL (Association Syndicale Libre)
  3. La copropriété au quotidien
    Ce qu'il faut savoir pour comprendre le fonctionnement d'une copropriété
    1. Les votes
    2. Les charges et appels de fonds
    3. Entretien et travaux
    4. Divers (assurances, timeshare, nuisances, informations)
     

 

 


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